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Marques déposées par Nova MicroSonics
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DataVue II
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DataVue II
Nova MicroSonics, Inc. (Société américaine constituée sous les lois de l'état de Washington)

Numéro de dépôt :
1531071
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque DataVue II

Déposée le 30 mars 1989 par Nova MicroSonics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DataVue II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Nova MicroSonics, Inc. (Société américaine constituée sous les lois de l'état de Washington), domicilié(e) 847 West Carmel Drive CARMEL, Indiana 46032 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque DataVue II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DataVue II est expirée depuis le 30 mars 1999.

Nova MicroSonics a également déposé les autres marques suivantes : NMS , NOVA MICROSONICS


Nova MicroSonics, Inc. (Société américaine constituée sous les lois de l'état de Washington) - 847 West Carmel Drive CARMEL, Indiana 46032 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239670 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239669 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239668 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239667 - Publication au BOPI 1997-07-03

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